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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUEZ INTERNATIONAL
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R.P.S.
Marque renouvelée - Marque en vigueur

R.P.S.
SUEZ INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1413900
Date de dépôt :
16/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/06/2027

Présentation de la marque R.P.S.

Déposée le 16 juin 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUEZ INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « R.P.S. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SUEZ INTERNATIONAL domicilié(e) Tour CB21, 16, Place de l'Iris - 92040 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 569 800 873 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT, Mme JOLLY Hélène domicilié(e) 38 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque R.P.S. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1413900.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque R.P.S. arrivera à expiration en date du 16 juin 2027.

SUEZ INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : SEDIPAC , DEHYDRIS , DRAINIS , TOCCATA , MANGAZUR , AQUAVEIL , GREENBASS , ULTRABLUE , ENERGYLIS , COMPAKBLUE


SUEZ INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée - Tour CB21, 16, Place de l'Iris - 92040 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France - SIREN 569800873


S.A. FEDIT-LORIOT, Mme JOLLY Hélène - 38 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 8 juin 2007 n°2343335 - Publication au BOPI 2007-06-08

Renouvellement sans limitation n°2088679 - Publication au BOPI 1997-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-48

Renouvellement sans limitation le 7 juin 2017 n°2650989 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-06-07

Inscription le 28 septembre 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°708832 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-09-28

Appareil de précipitation et décantation avec recyclage des boues.